Vous avez souscrit à une assurance-vie ou pensez le faire bientôt ? Attention aux chausse-trapes de la clause bénéficiaire. Un document que l'on croit anodin pourrait bien bouleverser vos plans. Découvrez ce que les professionnels de la finance ne vous disent pas toujours !
La face cachée des clauses bénéficiaires standards
La plupart des contrats d'assurance-vie ont une clause bénéficiaire pré-rédigée. Mais connaissez-vous réellement son libellé ? Habituellement, elle désigne « Mon conjoint et mes enfants vivants ou représentés, à défaut mes héritiers » comme bénéficiaires. Cette formulation semble simple, mais elle peut avoir des implications surprenantes.
Prenons le cas des couples non mariés ou non pacsés. Si le souscripteur décède brutalement sans avoir modifié cette clause, son partenaire pourrait ne pas voir la couleur de l'argent épargné. Au lieu de cela, le capital serait réparti entre les héritiers légaux, même si ce n'était pas le souhait initial du défunt.
Les mesures à prendre pour protéger vos proches
Si votre situation ne correspond pas à la « norme » (famille recomposée, absence d'union légale, etc.), il est crucial de personnaliser la clause bénéficiaire. En indiquant explicitement le nom, le prénom et la date de naissance des bénéficiaires, vous évitez tout malentendu.
Il est tout aussi important de tenir à jour cette clause en fonction des changements de votre situation personnelle. Une naissance, un mariage, un divorce ou le décès d'un proche sont autant d'événements qui devraient vous pousser à revoir cette désignation. Pensez également à vérifier régulièrement, par exemple lors de la réception de votre relevé annuel, que les informations y figurant sont à jour.
Si vous avez une idée précise de la répartition de votre épargne entre les différents bénéficiaires, spécifiez-le clairement dans la clause. Sinon, en l'absence d'indications, ils se partageront l'argent à parts égales, ce qui pourrait ne pas refléter vos dernières volontés.
Assurance-vie : et si la clause bénéficiaire était contestée ?
Peut-on vraiment contester une clause bénéficiaire après le décès de l'assuré ? La réponse est oui. Si les primes versées semblent exorbitantes par rapport au patrimoine global, ou si le contrat semble avoir été établi dans le but de contourner les droits de succession, la clause peut être remise en question.
De même, le fisc a le droit d'intervenir si le montant du contrat est disproportionné par rapport au patrimoine de l'assuré, ou si les fonds ont été versés peu avant un décès anticipé. Dans ce cas, adieu les avantages fiscaux de l'assurance-vie, l'épargne serait réintégrée dans la succession avec tous les frais associés.
En conclusion, l'assurance-vie, si attrayante soit-elle, nécessite une attention particulière lors de la désignation des bénéficiaires. Protégez vos proches en vous informant et en ajustant votre contrat en conséquence.
