Le mastodonte du streaming américain Netflix traverse des eaux agitées en France. Vous pensiez pouvoir savourer vos séries favorites en toute quiétude ? Détrompez-vous ! Le service de streaming est sous le feu des projecteurs pour des raisons qu'il aurait sans doute préféré éviter. Découvrez les détails croustillants de cette affaire qui pourrait bien ébranler la plateforme jusqu'à ses fondations.
Le contexte du contrôle fiscal : un étau qui se resserre
Pour ceux qui ont manqué les épisodes précédents, Netflix est actuellement l'objet d'un contrôle fiscal sévère en France. Cette initiative vise les exercices fiscaux de la plateforme entre 2019 et 2021. Et si vous pensez que c'est une mince affaire, détrompez-vous !
La filiale française de Netflix, forte de 10 millions d'abonnés dans l'Hexagone, a déclaré jusqu'en 2021 son chiffre d'affaires aux Pays-Bas. Pourquoi ? Pour minimiser tout simplement son imposition en France, selon des informations confirmées par une source proche du dossier.
Des montages financiers complexes au cœur de la controverse
Les chiffres sont édifiants. Jusqu'en 2020, Netflix Services France n'a versé que 981 000 euros d'impôts sur les bénéfices. Cela, malgré un chiffre d'affaires de 47,1 millions d'euros en 2020 qui a explosé à 1,2 milliard d'euros en 2021. Ce qui rend cette situation encore plus délicieuse (ou scandaleuse, selon votre point de vue), c'est que le chiffre d'affaires de Netflix a atteint 1,3 milliard d'euros en 2022. Pourquoi un tel écart entre les chiffres déclarés et les impôts payés ? Tout se résume à des pratiques complexes d'optimisation fiscale. Les agents du fisc français veulent vérifier si Netflix n'a pas continué à minimiser abusivement ses bénéfices en 2021.
Les conséquences possibles : l’ombre d’un redressement fiscal
Alors, que pourrait-il se passer maintenant ? Si Netflix est reconnu coupable de minimisation fiscale abusive, la plateforme pourrait faire face à un redressement fiscal, à l'instar de ce qui s'est passé pour d'autres géants du numérique comme Google. Le porte-parole de Netflix a cependant insisté sur le fait que l'entreprise se conforme aux règles fiscales dans tous les pays où elle opère. Mais cela sera-t-il suffisant pour apaiser les autorités françaises ?
La réaction de Netflix : entre conformité et appel à la réforme
Netflix ne reste pas silencieux face à ces accusations. En réponse, le géant du streaming déclare suivre les règles fiscales internationales et appelle à une réforme du système fiscal international. La plateforme insiste notamment sur son engagement envers la création de contenu en France et sur le paiement de la TVA ainsi que d'autres contributions fiscales. Mais la question reste : est-ce suffisant pour échapper aux griffes du fisc français ?
Avec un chiffre d'affaires de 8,2 milliards de dollars au deuxième trimestre 2023 et plus de 238 millions d'abonnés dans le monde, Netflix a beaucoup à perdre. Le géant du streaming parviendra-t-il à sortir indemne de cette tempête fiscale ? Seul l'avenir nous le dira.
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