L’essentiel à retenir : Dès 2025, les frais bancaires de succession sont plafonnés à 1 % des avoirs avec un maximum de 850 €. Une réforme qui simplifie les démarches et préserve le patrimoine familial, évitant les frais exorbitants lors de la clôture des comptes d’un proche décédé.
Vous voilà confronté à la gestion des comptes bancaires d’un proche décédé ? Saviez-vous que les droits de succession sur compte bancaire varient selon les liens familiaux, avec des abattements allant de 1 594 € à 100 000 € ? Un enfant héritant de 120 000 € ne paiera des taxes que sur 20 000 € grâce à l’abattement. Ce guide pratique décortique les démarches urgentes, le calcul des taxes (jusqu’à 60 % pour les non-parents), et les nouvelles règles 2025 plafonnant les frais bancaires à 850 € maximum. Découvrez comment éviter les pièges et gérer les comptes joints ou bloqués. Pour alléger le fardeau administratif en période de deuil.
- Comprendre la succession d’un compte bancaire : par où commencer ?
- Que deviennent les comptes bancaires après un décès ?
- Les premières démarches : informer la banque et prouver son statut d’héritier
- Droits de succession sur les comptes bancaires : comment c’est calculé ?
- Frais bancaires de succession : la nouvelle loi vous protège !
- Comment payer les dépenses urgentes avant le déblocage des comptes ?
- Anticiper pour simplifier : nos conseils pour préparer l’avenir
Comprendre la succession d’un compte bancaire : par où commencer ?
Un proche vient de décéder et vous devez gérer ses comptes bancaires ? C’est un moment stressant, mais on vous explique les étapes clés en quelques lignes pour éviter les erreurs !
Les démarches dépendent du type de compte (individuel, joint, indivis), des frais applicables et des droits de succession. Par exemple, un compte joint reste souvent ouvert, mais la part du défunt entre dans la succession. Dès 2025, les frais bancaires sont plafonnés à 850€ maximum.
On abordera d’abord le sort des différents comptes bancaires, puis les démarches administratives essentielles (comme l’accès au FICOBA). Ensuite, on expliquera le calcul des droits de succession selon votre lien de parenté (ex : 100 000€ d’abattement pour un enfant), des exemptions et du barème progressif. Enfin, des conseils pour anticiper cette situation (assurance obsèques, testament). Prêt à démarrer ?
Que deviennent les comptes bancaires après un décès ?
Le compte individuel : le blocage est la règle !
Dès le signalement du décès, la banque bloque le compte individuel (courant, livret). Les procurations deviennent caduques. Seuls les virements de tiers (retraites) ou prélèvements pour dépenses urgentes (soins, impôts) sont autorisés, avec un plafond de 5 910 € pour les frais funéraires.
Les intérêts continuent de courir. Le solde, positif ou négatif, est intégré à la succession. Pour les comptes sous ce seuil sans bien immobilier, un héritier peut clôturer le compte seul. Au-delà, un acte de notoriété est obligatoire. Le notaire peut être sollicité pour ces démarches.
Le compte joint : une situation bien différente
Un compte joint reste actif après un décès, sauf demande de blocage par les héritiers. Le ou les survivants conservent le contrôle, mais la moitié du solde au jour du décès entre dans la succession. Sous le régime de la communauté universelle, le conjoint hérite de la totalité, sauf disposition contraire. En cas de séparation de biens, il récupère 50 % des fonds, l’autre moitié étant partagée entre les héritiers.
En cas de découvert, la banque peut exiger le remboursement intégral. Pour la clôture, un notaire intervient si plusieurs héritiers sont concernés. Une attestation signée par tous les bénéficiaires suffit dans les cas simples.
Compte indivis, portefeuille de titres et coffre-fort
Un compte indivis est gelé comme un compte individuel. Les portefeuilles de titres (actions, PEA) sont bloqués jusqu’à l’accord des héritiers pour toute transaction. La vente ou conservation des actions nécessite un consensus.
L’accès au coffre-fort est interdit, même avec une ancienne procuration. L’inventaire se fait en présence de tous les ayants droit. Les frais bancaires de succession seront plafonnés à 850 € à partir de 2025 (1 % du total), sauf pour certains produits comme le Plan d’épargne avenir climat où les frais restent libres.
Les premières démarches : informer la banque et prouver son statut d’héritier
Étape 1 : prévenez la banque au plus vite
Informer la banque du décès est une priorité absolue. Envoyez un courrier en recommandé avec accusé de réception, en joignant l’acte de décès et les numéros de comptes concernés. Pourquoi agir rapidement ? Cela bloque immédiatement les comptes individuels et annule les procurations existantes, évitant tout risque de fraude.
Cette démarche protège aussi les héritiers : elle permet de régler les frais funéraires (jusqu’à 5 910 €) ou les impôts du défunt à partir des comptes existants. Sans cette étape, la banque pourrait continuer à prélever des frais, augmentant les dettes de la succession.
Étape 2 : rassemblez les documents nécessaires
Pour accéder aux fonds, prouvez votre statut d’héritier. La banque exigera systématiquement des justificatifs. Voici ce dont vous avez besoin :
- L’acte de décès officiel
- Les pièces d’identité de tous les héritiers
- Un document justifiant votre qualité d’héritier
Deux options s’offrent à vous selon la valeur de la succession. Si le solde total est inférieur à 5 910 € et qu’il n’y a pas de bien immobilier, une attestation signée par tous les héritiers suffit. Au-delà de ce montant, un acte de notoriété établi par un notaire devient obligatoire.
Une fois ces documents validés, la banque clôture les comptes et verse les fonds aux héritiers. C’est aussi l’occasion de vérifier si des frais bancaires de succession s’appliquent (plafonnés à 1 % du montant total, avec un maximum de 850 €).
Droits de succession sur les comptes bancaires : comment c’est calculé ?
Savez-vous que le montant dû peut varier drastiquement selon votre lien avec le défunt ? Comprendre les mécanismes des droits de succession est essentiel pour éviter les mauvaises surprises. Focus sur les règles clés, les exemples concrets et les bonnes nouvelles pour les conjoints !
Un impôt qui dépend de votre lien avec le défunt
Les droits de succession sont un prélèvement de l’État sur les avoirs bancaires hérités. Attention, le calcul n’est pas univoque : votre lien de parenté détermine l’assiette fiscale. Plus le lien est proche, plus l’abattement est généreux et les taux d’imposition bas. Un frère paiera donc plus qu’un enfant, et un étranger encore davantage.
Abattement et barème : le duo qui fixe le montant
L’abattement est la première clé du calcul. C’est la somme soustraite de votre héritage avant tout prélèvement. Ensuite, le barème progressif s’applique à la fraction restante. Voici les valeurs clés :
| Lien de parenté | Montant de l’abattement | Taux d’imposition (tranches simplifiées) |
|---|---|---|
| Enfant / Parent | 100 000 € | 5% à 45% |
| Frère / Sœur | 15 932 € | 35% à 45% |
| Neveu / Nièce | 7 967 € | 55% |
| Sans lien de parenté | 1 594 € | 60% |
Exemple concret : un enfant héritant de 120 000 € ne paie des droits que sur 20 000 € (120 000 – 100 000 d’abattement). Selon le barème progressif, la majeure partie de cette somme sera imposée à 5 %, avec un prélèvement total modeste.
Le cas particulier du conjoint survivant ou partenaire de PACS
Une bonne nouvelle pour les partenaires : le conjoint ou le partenaire de PACS est totalement exonéré d’impôt sur les comptes bancaires hérités. Cela vaut pour l’ensemble du patrimoine transmis, qu’il s’agisse de quelques centaines d’euros ou d’une grosse somme. Une protection majeure pour les couples, à condition d’être légalement liés par le mariage ou un PACS.
En résumé, privilégiez un lien proche avec le défunt, anticipez les abattements et vérifiez vos droits en fonction de votre situation. Un conseil simple : consultez un expert si le montant est conséquent. Vous éviterez ainsi les mauvaises surprises et optimiserez vos droits.
Frais bancaires de succession : la nouvelle loi vous protège !
Vous pensiez que les frais bancaires pour gérer un compte après un décès allaient vider votre poche ? Une réforme historique change tout à partir de novembre 2025 ! Fini les tarifs abusifs imposés par les banques, avec une moyenne de 303 € par dossier en 2024. La loi du 13 mai 2025 met fin à ces pratiques.
Fini les factures exorbitantes : les frais sont désormais encadrés
Jusqu’en 2024, les frais variaient du simple au sextuple selon les établissements. Désormais, une réforme plafonne ces frais à 1 % des avoirs du défunt, avec un maximum de 850 €. Ce plafond sera révisé chaque année selon l’inflation.
Désormais, les frais bancaires de succession ne dépasseront plus 1% des avoirs, avec un plafond de 850€. Une vraie protection pour votre portefeuille !
Les cas de gratuité et les successions « complexes »
Aucun frais si le solde est inférieur à 5 910 €. Ce seuil est révisé annuellement. Exemple concret : si le compte du défunt contient 5 000 €, vous ne paierez rien. La gratuité s’applique aussi si le défunt était mineur ou si les héritiers fournissent un acte de notoriété.
Mais attention : les successions « complexes » échappent à la gratuité. C’est le cas si le défunt avait un crédit immobilier en cours, possédait un compte professionnel, ou si le dossier implique des héritiers à l’étranger. Voici les situations précises :
- Crédit immobilier en cours
- Comptes professionnels à clôturer
- Absence d’héritier en ligne directe
- Domicile fiscal à l’étranger
Même dans ces cas, les frais restent plafonnés à 850 €. Vous évitez ainsi les factures exorbitantes, même avec un dossier délicat. Une réforme qui simplifie la gestion des successions bancaires !
Comment payer les dépenses urgentes avant le déblocage des comptes ?
Payer les obsèques : c’est possible !
Vous avez besoin de régler les obsèques rapidement ? Sachez que la loi vous permet de demander à la banque du défunt un prélèvement direct sur son compte, même bloqué. Aucune attente nécessaire !
Jusqu’à 5 910 € peuvent être prélevés, à condition de présenter la facture des pompes funèbres. Et bonne nouvelle : même un non-héritier (comme un conjoint non marié) peut faire cette démarche ! La banque ne peut refuser si le compte est créditeur. Il est souvent utile de fournir un acte de notoriété ou une attestation signée par les héritiers pour faciliter la procédure.
Et les autres dettes urgentes du défunt ?
Outre les obsèques, des frais comme les soins de la dernière maladie ou les impôts impayés peuvent aussi être réglés via ce mécanisme. Un soulagement pour les héritiers confrontés à des dépenses imprévues.
Mais attention : le total des prélèvements (obsèques incluses) ne dépasse pas 5 910 €. Si le défunt avait souscrit un prêt familial, la dette reste à la charge de la succession. Les héritiers devront alors s’entendre sur le remboursement. Notez que pour éviter une requalification en donation, un écrit formalisant le prêt est obligatoire au-delà de 1 500 €. Les frais funéraires sont aussi déductibles de la succession, jusqu’à 1 500 €, offrant un avantage fiscal supplémentaire.
Anticiper pour simplifier : nos conseils pour préparer l’avenir
Faites l’inventaire et informez vos proches
Listez vos comptes bancaires, livrets et placements avec leurs références et coordonnées des banques. Ce document sauvera vos héritiers de recherches épuisantes. Imaginez leur soulagement en trouvant rapidement vos données financières plutôt qu’un feuilleton administratif à décrypter dans le chagrin.
Partagez ces informations avec une personne de confiance ! Ce geste simple garantit à vos proches de ne pas se perdre dans un labyrinthe administratif. Stockez cette liste dans un endroit sécurisé, comme un coffre-fort numérique ou une enveloppe avec vos papiers officiels.
Préparer sa succession n’est pas un signe de pessimisme, c’est un acte de bienveillance. Vous offrez de la sérénité à ceux que vous aimez pour les moments difficiles.
Pensez à l’assurance-vie : un outil hors succession
L’assurance-vie permet de transmettre un capital en dehors de la succession. Les capitaux versés aux bénéficiaires sont considérés hors succession, avec un prélèvement de 20 % au-delà de 152 500 € par bénéficiaire. Exemple concret : pour un capital de 200 000 €, seuls 9 500 € de prélèvement s’appliquent (20 % sur les 47 500 € au-delà du seuil), contre 120 000 € en cas de succession classique (60 % sur l’intégralité).
Comment retrouver tous les comptes d’un défunt ?
Pour retrouver les comptes d’un proche disparu, le fichier FICOBA recense tous les comptes bancaires français. Géré par la Direction générale des finances publiques (DGFiP), il est consultable par les héritiers munis d’un acte de notoriété. La réponse intervient généralement sous 8 à 10 semaines après envoi du dossier complet à Marne-la-Vallée.
- Rédigez une demande écrite à la CNIL
- Joignez une copie de l’acte de décès
- Prenez soin de prouver votre qualité d’héritier avec un acte de notoriété
Gérer les comptes bancaires d’un proche décédé peut sembler intimidant, mais en suivant les étapes clés—prévenir la banque, rassembler les documents, comprendre les droits de succession et les frais plafonnés—vous simplifierez les démarches. Anticiper en organisant votre propre situation offre une sérénité précieuse. Rien n’est plus rassurant que de préparer l’avenir pour ceux que vous aimez !
FAQ
Quels sont les frais de succession sur un compte bancaire ?
Les frais bancaires liés à la succession sont désormais plafonnés depuis 2025 ! Résultat : un maximum de 1 % du montant total des avoirs du défunt, avec un plafond absolu à 850 €. Concrètement, si le solde total des comptes est inférieur à 5 910 €, les frais sont même gratuits. C’est un soulagement pour les petites successions !
Mais attention : les successions “complexes” (crédit immobilier en cours, comptes pros, pas d’héritier en ligne directe ou domicile fiscal à l’étranger) ne bénéficient pas de ce plafond. La banque peut alors appliquer des frais plus élevés. Pratique, non ?
Comment se déroule la succession d’un compte bancaire ?
Simple et clair : dès que la banque est informée du décès (avec l’acte de décès), le compte individuel est bloqué. Les procurations deviennent inutilisables, et plus aucun retrait ou dépôt n’est possible sauf exceptions (frais d’obsèques, dettes du défunt). Le solde est alors intégré à la succession pour être réparti entre les héritiers.
Pour un compte joint, c’est différent : il reste actif au nom des titulaires survivants, sauf demande contraire des héritiers. La moitié du solde au jour du décès est présumée appartenir au défunt. Et pour les comptes indivis ou les portefeuilles de titres ? Bloqués aussi !
Quel pourcentage prélève l’État lors d’un décès ?
Ça dépend de votre lien avec le défunt ! Les enfants bénéficient d’un abattement de 100 000 €, avec un taux allant de 5 % à 45 % au-delà. Les frères et sœurs, eux, ont un abattement de 15 932 €, avec un taux de 35 % à 45 %. Et les neveux/nieces ? 7 967 € d’abattement et 55 % au-delà.
Mais il y a une bonne nouvelle : le conjoint survivant ou le partenaire de PACS est entièrement exonéré de droits de succession. Et pour les non-parents ? Un maigre abattement de 1 594 €, avec un taux de 60 %… à éviter si possible !
Quel type de compte n’entre pas dans la succession ?
Les comptes indivis ? Ils sont bloqués mais restent dans la succession. Les comptes joint ? La moitié du solde l’est aussi. En revanche, les fonds d’assurance-vie sont hors succession ! Une manne pour vos proches, avec une fiscalité allégée et des démarches simplifiées.
Autre astuce : les dons familiaux d’argent (jusqu’à 100 000 € par donateur) peuvent être exonérés si utilisés pour acheter une résidence principale neuve ou faire des travaux énergétiques. À noter : ces règles s’appliquent jusqu’à fin 2026.
Comment éviter ou réduire les frais de succession bancaire ?
Voici le plan d’action : si le solde total des comptes est inférieur à 5 910 €, vous n’avez rien à payer. Sinon, demandez un acte de notoriété ou une attestation signée par tous les héritiers si la succession est simple. C’est gratuit !
Autre piste : anticipez avec un assurance-vie (hors succession) ou des dons familiaux exonérés. Et pour les donations en espèces, profitez de l’exonération jusqu’à 100 000 € si vous achetez un logement neuf ou faites des travaux éco. Une vrai économie à ne pas négliger !
Quel type de compte est préférable pour gérer un héritage ?
Le compte joint est pratique pour les proches, puisqu’il reste actif. Mais attention : la moitié du solde appartient au défunt, et les frais bancaires peuvent être appliqués. L’assurance-vie, elle, est idéale : les fonds sont hors succession, avec une fiscalité avantageuse et un versement rapide.
Et si vous préférez les comptes classiques ? Optez pour le FICOBANQUE pour retrouver tous les comptes du défunt. Une démarche gratuite, via une demande à la CNIL avec l’acte de décès et la preuve de votre qualité d’héritier. Pas mal, non ?
Qui hérite de l’argent présent sur un compte bancaire ?
Simple : le conjoint ou partenaire de PACS hérite de tout, sans payer de droits. Les enfants reçoivent leur part après un abattement de 100 000 €, avec un taux progressif. Les frères/sœurs, neveux/nièces ou tiers plus éloignés ? Des abattements plus faibles et des taux plus élevés.
À noter : les personnes en situation de handicap bénéficient d’un abattement spécifique de 159 325 €, cumulable avec d’autres abattements. Et pour les petits-enfants ? L’abattement dépend de la présence du parent. Une succession qui se veut juste, non ?
Puis-je déposer l’argent hérité sur mon compte personnel ?
Oui, mais avec des précautions ! Une fois la succession réglée et les fonds transmis par la banque, vous pouvez les verser sur votre compte personnel. Mais attention : si le montant est important, déclarez-le à votre banque pour éviter les alertes anti-blanchiment.
Un conseil : conservez vos justificatifs (ex : courrier de la banque ou acte notarié). En cas de doute, les services fiscaux pourraient vous demander des comptes. Et pour les héritiers mineurs ? Le compte est bloqué jusqu’à leur majorité. Pratique, non ?
Comment fonctionne un compte bancaire lié à une succession ?
Le fonctionnement est clair : le compte du défunt est immédiatement bloqué dès que la banque est informée du décès. Plus d’opérations possibles, sauf pour les frais d’obsèques (plafonnés à 5 910 €) ou les dettes du défunt.
Pour les comptes indivis ou joint, c’est similaire : le solde est partagé entre les héritiers selon les règles de la succession. Et pour les portefeuilles de titres ? Les achats ou ventes nécessitent l’accord de tous les héritiers. Un système qui protège tout le monde, sans enchaîner les mauvaises surprises !
Âgé de 39 ans, employé en mairie et passionné par l’actualité, j’aime décrypter les grands événements du monde et partager ces analyses avec mon entourage.